Vos renseignements, notre responsabilité

Comment nous recueillons, utilisons et protégeons vos renseignements personnels et de santé.

Thérapie Sportive et Ostéopathie Rapide (« nous », « notre » ou « la clinique ») s'engage à protéger votre vie privée. Cette politique décrit comment nous recueillons, utilisons, divulguons et protégeons vos renseignements personnels et de santé dans le cadre de nos services d'ostéopathie et de thérapie du sport.

Renseignements que nous recueillons

Nous pouvons recueillir les types de renseignements suivants :

• Coordonnées et identification : Nom, adresse, numéro de téléphone, courriel, date de naissance.
• Renseignements de santé : Antécédents médicaux, motif de la visite, notes d’évaluation et de traitement, références et autres données nécessaires à vos soins.
• Assurances et facturation : Détails du régime d’assurance, numéros de police et renseignements de paiement nécessaires aux réclamations et à la facturation.
• Site Web et communications : Si vous nous contactez par notre site Web ou par courriel, nous pouvons conserver une trace de cette correspondance.

Utilisation de vos renseignements

Nous utilisons vos renseignements pour :

• Fournir des évaluations et traitements en ostéopathie et en thérapie du sport.
• Planifier et gérer les rendez-vous et envoyer des rappels.
• Traiter les réclamations d’assurance et les paiements.
• Communiquer avec vous au sujet de vos soins et de nos services.
• Respecter les obligations légales et professionnelles et conserver les dossiers cliniques selon les normes de nos ordres professionnels et de la loi applicable.

Divulgation de vos renseignements

Nous ne vendons pas vos renseignements personnels ou de santé. Nous ne partageons vos renseignements que dans les circonstances suivantes :

• Avec votre consentement : Par exemple, à un autre professionnel de la santé ou à votre assureur lorsque vous nous y avez autorisés.
• Assurances et facturation : Le partage des seuls renseignements nécessaires à votre assureur pour traiter les réclamations que vous avez autorisées.
• Exigences légales : Lorsque la loi, une ordonnance du tribunal ou une autorité réglementaire l’exige.
• Protection des droits : Lorsque nécessaire pour protéger les droits, la sécurité ou les biens de la clinique, de nos patients ou d’autrui.

Conservation et sécurité

Nous conservons vos dossiers selon les normes professionnelles et légales (notamment celles d’Ostéopathie Québec et de l'Association canadienne des thérapeutes du sport). Nous utilisons des mesures administratives, physiques et techniques raisonnables pour protéger vos renseignements contre l'accès non autorisé, la perte ou l'utilisation abusive.

Les dossiers électroniques et papier sont conservés de manière sécurisée; seules les personnes autorisées ont accès à votre dossier pour les besoins de vos soins et du fonctionnement de la clinique.

Vos droits

Sous réserve de la loi applicable (notamment la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec et la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels, « Loi 25 »), vous avez le droit de :

• Accès : Demander l'accès aux renseignements personnels et de santé que nous détenons sur vous.
• Rectification : Demander la correction de renseignements inexacts ou incomplets.
• Retrait du consentement : Retirer votre consentement pour certaines utilisations de vos renseignements, lorsque la loi le permet. Notez que ce retrait peut limiter notre capacité à fournir ou à poursuivre vos soins.
• Plaintes : Déposer une plainte auprès de notre clinique ou auprès de la Commission d'accès à l'information du Québec si vous estimez que vos droits n'ont pas été respectés.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.

Mises à jour de cette politique

Nous pouvons mettre à jour cette politique de confidentialité de temps à autre. La version en vigueur sera affichée sur cette page avec une date de révision mise à jour. Nous vous encourageons à la consulter. L’utilisation continue de nos services après des modifications constitue une acceptation de la politique mise à jour lorsque la loi le permet.

Nous joindre

Pour toute question concernant cette politique de confidentialité, pour accéder à vos renseignements ou les corriger, ou pour déposer une plainte, veuillez nous contacter :

Dernière mise à jour : mars 2026